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Marques déposées par monsieur Nicolas Fouilleroux
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Divins accords
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Divins accords
M. Nicolas Fouilleroux

Numéro de dépôt :
4047980
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2023
Divins accords de Nicolas Fouilleroux

Présentation de la marque Divins accords

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2013 par monsieur Nicolas Fouilleroux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Divins accords » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Nicolas Fouilleroux domicilié(e) 37 avenue Secrétan - 75019 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas Fouilleroux domicilié(e) 37 avenue Secrétan - 75019 - Paris - France.

La marque Divins accords a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Divins accords est expirée depuis le 18 novembre 2023.


M. Nicolas Fouilleroux - 37 avenue Secrétan - 75019 - Paris - France


M. Nicolas Fouilleroux - 37 avenue Secrétan - 75019 - Paris - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.