Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Nicolas Fontaine
/
Histoires Royales
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Histoires Royales
Monsieur Nicolas Fontaine

Numéro de dépôt :
4639289
Date de dépôt :
15/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2030
Histoires Royales de Nicolas Fontaine

Présentation de la marque Histoires Royales

Déposée par voie électronique le 15 avril 2020 par monsieur Nicolas Fontaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Histoires Royales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est monsieur Nicolas Fontaine domicilié(e) Rue des Champs Elysées, 88 - 1050 - Bruxelles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nicolas Fontaine domicilié(e) Rue des Champs Elysées 88 - 1050 - Ixelles - Belgique.

La marque Histoires Royales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4639289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Histoires Royales arrivera à expiration en date du 15 avril 2030.


Monsieur Nicolas Fontaine - Rue des Champs Elysées, 88 - 1050 - Bruxelles - France


Monsieur Nicolas Fontaine - Rue des Champs Elysées 88 - 1050 - Ixelles - Belgique


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.