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Marques déposées par monsieur Nicolas Fontaine
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Design-Bat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Design-Bat
M. Nicolas Fontaine

Numéro de dépôt :
3995052
Date de dépôt :
03/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2023
Design-Bat de Nicolas Fontaine

Présentation de la marque Design-Bat

Déposée par voie électronique le 3 avril 2013 par monsieur Nicolas Fontaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Design-Bat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est monsieur Nicolas Fontaine domicilié(e) Esc A, 1 rue Falret - 92170 - Vanves - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas Fontaine domicilié(e) Esc A, 1 rue Falret - 92170 - Vanves - France.

La marque Design-Bat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Design-Bat est expirée depuis le 3 avril 2023.


M. Nicolas Fontaine - Esc A, 1 rue Falret - 92170 - Vanves - France


M. Nicolas Fontaine - Esc A, 1 rue Falret - 92170 - Vanves - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; audits en matière d'énergie.