Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

clubvet
nicolas fevrier
david znaty
mickael silber

Numéro de dépôt :
3746576
Date de dépôt :
15/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
clubvet de nicolas fevrier

Présentation de la marque clubvet

Déposée par voie électronique le 15 juin 2010 par nicolas fevrier, david znaty, mickael silber auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « clubvet »

Les déposants sont nicolas fevrier domicilié(e) 11 passage Saint Pierre Amelot - 75011 - paris - France, david znaty domicilié(e) 63 rue de la plaine - 75020 - paris - France, mickael silber domicilié(e) 10 rue Malher - 75004 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, nicolas fevrier domicilié(e) 11 passage Saint Pierre Amelot - 75011 - paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 35 44

nicolas fevrier a également déposé les autres marques suivantes : VETACHAT


nicolas fevrier - 11 passage Saint Pierre Amelot - 75011 - paris - France

david znaty - 63 rue de la plaine - 75020 - paris - France

mickael silber - 10 rue Malher - 75004 - paris - France


nicolas fevrier - 11 passage Saint Pierre Amelot - 75011 - paris - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 7 novembre 2011 - Rejet total n°561354 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.