Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUNCEPT
M. Nicolas FEREZ

Numéro de dépôt :
4216705
Date de dépôt :
10/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2025
SUNCEPT de Nicolas FEREZ

Présentation de la marque SUNCEPT

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2015 par monsieur Nicolas FEREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUNCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Nicolas FEREZ domicilié(e) 110 rue du châtelet - 45160 - SAINT HILAIRE SAINT MESMIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas FEREZ domicilié(e) 110 rue du châtelet - 45160 - SAINT HILAIRE SAINT MESMIN - France.

La marque SUNCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216705.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNCEPT arrivera à expiration en date du 10 octobre 2025.

Nicolas FEREZ a également déposé les autres marques suivantes : Trouve ta baraque , SunMob , KOKONOTES , Sunomad


M. Nicolas FEREZ - 110 rue du châtelet - 45160 - SAINT HILAIRE SAINT MESMIN - France


M. Nicolas FEREZ - 110 rue du châtelet - 45160 - SAINT HILAIRE SAINT MESMIN - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles.