M. NICOLAS FAUQUET, Agissant pour le compte de la société "FAUQUET SARL" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4026589
Date de dépôt :
13/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/08/2023
Présentation de la marque TINTINNABULLE
Déposée par voie électronique le 13 août 2013 par monsieur NICOLAS FAUQUET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TINTINNABULLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-36 du 6 septembre 2013.
Le déposant est monsieur NICOLAS FAUQUET domicilié(e) 5 AVENUE DES DIABLOTS - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NICOLAS FAUQUET domicilié(e) 5 AVENUE DES DIABLOTS - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France.
La marque TINTINNABULLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TINTINNABULLE est expirée depuis le 13 août 2023.
NICOLAS FAUQUET a également déposé les autres marques suivantes : Inexios
M. NICOLAS FAUQUET, Agissant pour le compte de la société "FAUQUET SARL" en cours de formation - 5 AVENUE DES DIABLOTS - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France
M. NICOLAS FAUQUET - 5 AVENUE DES DIABLOTS - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France
Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36
Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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