Marque expirée - Marque en non vigueur

ISI BIO
NICOLAS Eric

Numéro de dépôt :
3685160
Date de dépôt :
20/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2019
ISI BIO de NICOLAS Eric

Présentation de la marque ISI BIO

Déposée le 20 octobre 2009 par NICOLAS Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISI BIO »

Le déposant est NICOLAS Eric domicilié(e) 242 chemin des Vignes - 63270 - LAPS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLAS Eric domicilié(e) 242 chemin des Vignes - 63270 - LAPS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISI BIO est expirée depuis le 20 octobre 2019.


NICOLAS Eric - 242 chemin des Vignes - 63270 - LAPS - France


NICOLAS Eric - 242 chemin des Vignes - 63270 - LAPS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 17 août 2010 - Rejet partiel n°530055 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Café, thé, confiseries, miel, epices, sucreries, boissons à base de cacao ; de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus.