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Marques déposées par NICOLAS DUGUÉ
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Ç A LA FRANÇAISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ç A LA FRANÇAISE
NICOLAS DUGUÉ AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIÉTÉ Ç, À LA FRANÇAISE EN COURS DE FORMATION

Numéro de dépôt :
3403035
Date de dépôt :
12/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2016
Ç A LA FRANÇAISE de NICOLAS DUGUÉ

Présentation de la marque Ç A LA FRANÇAISE

Déposée le 12 janvier 2006 par NICOLAS DUGUÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ç A LA FRANÇAISE »

Le déposant est NICOLAS DUGUÉ AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIÉTÉ Ç, À LA FRANÇAISE EN COURS DE FORMATION domicilié(e) 5 AVENUE PASCAL,78600 MAISONS LAFFITTE - 78600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLAS DUGUÉ domicilié(e) 5 AVENUE PASCAL,78600 MAISONS LAFFITTE - 78600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ç A LA FRANÇAISE est expirée depuis le 12 janvier 2016.

NICOLAS DUGUÉ a également déposé les autres marques suivantes : A.D.N RESTAURATION


NICOLAS DUGUÉ AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIÉTÉ Ç, À LA FRANÇAISE EN COURS DE FORMATION - 5 AVENUE PASCAL,78600 MAISONS LAFFITTE - 78600 - France


NICOLAS DUGUÉ - 5 AVENUE PASCAL,78600 MAISONS LAFFITTE - 78600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Services de restauration (alimentation).