Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
FRENCH CANCAN
M. Nicolas Druart OPALETEX, SARL
Numéro de dépôt :
4138552
Date de dépôt :
02/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque FRENCH CANCAN
Déposée par voie électronique le 2 décembre 2014 par monsieur Nicolas Druart et la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPALETEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FRENCH CANCAN »
Les déposants sont monsieur Nicolas Druart domicilié(e) 312 Route de Warcove, La Ferme Rose - 62250 - Audembert - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPALETEX domicilié(e) 312 Route de Warcove, La Ferme Rose - 62250 - Audembert - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas Druart domicilié(e) 312 Route de Warcove, La Ferme Rose - 62250 - Audembert - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Nicolas Druart - 312 Route de Warcove, La Ferme Rose - 62250 - Audembert - France
OPALETEX, SARL - 312 Route de Warcove, La Ferme Rose - 62250 - Audembert - France
M. Nicolas Druart - 312 Route de Warcove, La Ferme Rose - 62250 - Audembert - France
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Inscription le 4 août 2016 - Rejet total n°676417 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-04
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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