Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOITRAND
M. Nicolas DOITRAND

Numéro de dépôt :
4274989
Date de dépôt :
26/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2026
DOITRAND de Nicolas DOITRAND

Présentation de la marque DOITRAND

Déposée par voie électronique le 26 mai 2016 par monsieur Nicolas DOITRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOITRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est monsieur Nicolas DOITRAND domicilié(e) Le bourg, 42260 GREZOLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France.

La marque DOITRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOITRAND arrivera à expiration en date du 26 mai 2026.


M. Nicolas DOITRAND - Le bourg, 42260 GREZOLLES - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Matériaux de constructions métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; échafaudages métalliques ; monuments métalliques ; barrières métalliques ; armatures pour la construction ; armatures de portes ; cadres de portes et de fenêtres ; caillebotis ; charnières ; charpentes ; châssis de portes et de fenêtres ; châssis pour la construction ; cloisons ; clôtures ; conteneurs ; cornières ; espagnolettes ; étançons ; fenêtres ; arrêts de fenêtres ; cadres de fenêtres ; châssis de fenêtres ; galets de fenêtres ; garnitures de fenêtres ; ferme-portes (non électriques) ; ferrures de fenêtres et de portes ; ferrures pour la construction ; fiches (quincaillerie) ; garnitures de fenêtres et de portes ; glissières de sécurité pour routes ; grilles ; huisseries ; jalousies ; lattes ; palettes de manutention ; palissades ; panneaux et revêtements de parois pour la construction ; pênes de serrures ; pentures ; plafonds et planchers ; portails ; portes ; armatures de portes ; arrêts de portes ; cadres et châssis de portes ; ferrures et galets de portes ; rails et éclisses de rails ; revêtements (construction) ; rideaux ; serrures (autres qu'électriques) ; stores d'extérieurs ; toitures ; vasistas ; volets ; boxes métalliques pour chevaux ; parois métalliques pour boxes à chevaux ; équipements d'écurie métalliques ; barrières de prairie métalliques ; portails de grange métalliques ; portes et fenêtres d'écurie métalliques ; tous ces produits étant métalliques ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils électriques et électroniques de commande d'ouverture et de fermeture de portes, de portails, de volets, de rideaux, de persiennes, de barrières de prairie, de portails de grange, de portes et fenêtres d'écurie ; appareils de télécommande pour l'ouverture et la fermeture de portes, de portails, de volets, de rideaux, de persiennes, de barrières de prairie, de portails de grange, de portes et fenêtres d'écurie ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; barrières métalliques ; échafaudages non métalliques ; armatures pour la construction ; portes ; portes battantes ; fenêtres ; cadres de fenêtres et de portes ; charpentes ; châssis de fenêtres et de portes ; cloisons ; clôtures ; corniches ; cornières ; dalles ; escaliers ; étais ; cadres et châssis de fenêtres ; glissières de sécurité pour routes ; huisseries ; jalousies ; linteaux ; palissades ; panneaux pour la construction ; plafonds et planchers ; portails ; panneaux de portes ; toitures ; treillis, volets ; bois de construction ; bois façonnés ; bois mi- ouvrés ; boiseries ; portes, fenêtres, volets, panneaux, portails en bois ; boxes non métalliques pour chevaux ; parois non métalliques pour boxes à chevaux ; équipements d'écurie non métalliques ; barrières de prairie non métalliques ; portails de grange non métalliques ; portes et fenêtres d'écurie non métalliques ; tous ces produits étant non métalliques ;

Entretien, réparation, maintenance de portes, de portails, de fenêtres, de persiennes, de volets, de cloisons, de clôtures, de barrières, de parois pour boxes à chevaux, d'équipements d'écurie, de barrières de prairie, de portails de grange, de portes et fenêtres d'écurie.