Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Foxwork
M. nicolas dobbelaere
Mme. angelique Dobbelaere

Numéro de dépôt :
3901046
Date de dépôt :
28/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Foxwork de nicolas dobbelaere

Présentation de la marque Foxwork

Déposée le 28 février 2012 par monsieur nicolas dobbelaere et madame angelique Dobbelaere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Foxwork »

Les déposants sont monsieur nicolas dobbelaere domicilié(e) 338 Rue des abbés de fécamp - 76690 - FONTAINE LE BOURG - France et madame angelique Dobbelaere domicilié(e) 338 rue des abbés de fécamp - 76690 - fontaine le bourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. nicolas dobbelaere domicilié(e) 338 Rue des abbés de fécamp - 76690 - FONTAINE LE BOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 24


M. nicolas dobbelaere - 338 Rue des abbés de fécamp - 76690 - FONTAINE LE BOURG - France

Mme. angelique Dobbelaere - 338 rue des abbés de fécamp - 76690 - fontaine le bourg - France


M. nicolas dobbelaere - 338 Rue des abbés de fécamp - 76690 - FONTAINE LE BOURG - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°613948 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).