Marque enregistrée - Marque en vigueur

C C LE COUVRE-CHEF
Monsieur Nicolas DIVEL

Numéro de dépôt :
4598216
Date de dépôt :
12/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2029
C C LE COUVRE-CHEF de Nicolas DIVEL

Présentation de la marque C C LE COUVRE-CHEF

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2019 par monsieur Nicolas DIVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C C LE COUVRE-CHEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Nicolas DIVEL domicilié(e) 4 hemin du chêne vert - 31130 - Flourens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Couvre-Chef, Monsieur Nicolas Divel domicilié(e) 4 chemin du chêne vert - 31130 - Flourens - France.

La marque C C LE COUVRE-CHEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C C LE COUVRE-CHEF arrivera à expiration en date du 12 novembre 2029.


Monsieur Nicolas DIVEL - 4 hemin du chêne vert - 31130 - Flourens - France


Le Couvre-Chef, Monsieur Nicolas Divel - 4 chemin du chêne vert - 31130 - Flourens - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Vêtements ; chapellerie ; bonneterie.