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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICOLAS DISTRIBUTION
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FRANCE MEUBLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE MEUBLES
NICOLAS DISTRIBUTION SARL

Numéro de dépôt :
94532702
Date de dépôt :
10/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2004

Présentation de la marque FRANCE MEUBLES

Déposée le 10 août 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICOLAS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE MEUBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICOLAS DISTRIBUTION domicilié(e) 18, rue Baudelique, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 204 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL NICOLAS DISTRIBUTION - France.

La marque FRANCE MEUBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE MEUBLES est expirée depuis le 10 août 2004.

NICOLAS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CLIC CLAC


NICOLAS DISTRIBUTION SARL - 18, rue Baudelique, 75018 PARIS - France - SIREN 392204467


SARL NICOLAS DISTRIBUTION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux Glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou matières plastiques, à l'exception des meubles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.