Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA FERME DU POULT
M. Nicolas DESJOUIS

Numéro de dépôt :
4225355
Date de dépôt :
12/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2025
DOMAINE DE LA FERME DU POULT de Nicolas DESJOUIS

Présentation de la marque DOMAINE DE LA FERME DU POULT

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2015 par monsieur Nicolas DESJOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA FERME DU POULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Nicolas DESJOUIS domicilié(e) 100 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Justine DESJOUIS domicilié(e) 100 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque DOMAINE DE LA FERME DU POULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA FERME DU POULT arrivera à expiration en date du 12 novembre 2025.

Nicolas DESJOUIS a également déposé les autres marques suivantes : MAINE STREET , HARAS DU POULT , TMX lifestyle , TMX design , DOMAINE DU HARAS DU POULT , PSG POLO CLUB , TRIMAX , HARAS DU POULT , FERME DU POULT , Outsiders


M. Nicolas DESJOUIS - 100 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Mlle Justine DESJOUIS - 100 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.