Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GASPARD
M. NICOLAS DESACHY

Numéro de dépôt :
4050167
Date de dépôt :
26/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2023
GASPARD de NICOLAS DESACHY

Présentation de la marque GASPARD

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2013 par monsieur NICOLAS DESACHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GASPARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est monsieur NICOLAS DESACHY domicilié(e) 16bis rue mar foch - 78110 - LE VESINET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NICOLAS DESACHY domicilié(e) 16bis rue mar foch - 78110 - LE VESINET - France.

La marque GASPARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASPARD est expirée depuis le 26 novembre 2023.


M. NICOLAS DESACHY - 16bis rue mar foch - 78110 - LE VESINET - France


M. NICOLAS DESACHY - 16bis rue mar foch - 78110 - LE VESINET - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 28 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712240 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires.