Déposée par voie électronique le 26 novembre 2013 par monsieur NICOLAS DESACHY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GASPARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est monsieur NICOLAS DESACHY domicilié(e) 16bis rue mar foch - 78110 - LE VESINET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NICOLAS DESACHY domicilié(e) 16bis rue mar foch - 78110 - LE VESINET - France.
La marque GASPARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050167.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASPARD est expirée depuis le 26 novembre 2023.
M. NICOLAS DESACHY - 16bis rue mar foch - 78110 - LE VESINET - France
M. NICOLAS DESACHY - 16bis rue mar foch - 78110 - LE VESINET - France
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Inscription le 28 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712240 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires.
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