Marque expirée - Marque en non vigueur

datsee
Nicolas Demassieux

Numéro de dépôt :
3686607
Date de dépôt :
26/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2019
datsee de Nicolas Demassieux

Présentation de la marque datsee

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2009 par Nicolas Demassieux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « datsee »

Le déposant est Nicolas Demassieux domicilié(e) 49 Rue Louise Bruneau - 91120 - Palaiseau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas Demassieux domicilié(e) 49 Rue Louise Bruneau - 91120 - Palaiseau - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque datsee est expirée depuis le 26 octobre 2019.


Nicolas Demassieux - 49 Rue Louise Bruneau - 91120 - Palaiseau - France


Nicolas Demassieux - 49 Rue Louise Bruneau - 91120 - Palaiseau - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.