Marque enregistrée - Marque en vigueur

vanille noire by nicolas decitre
M. nicolas decitre

Numéro de dépôt :
4362974
Date de dépôt :
20/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2027
vanille noire by nicolas decitre de nicolas decitre

Présentation de la marque vanille noire by nicolas decitre

Déposée par voie électronique le 20 mai 2017 par monsieur nicolas decitre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « vanille noire by nicolas decitre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est monsieur nicolas decitre domicilié(e) 99 rue edmond rostand - 13008 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. nicolas decitre domicilié(e) 99 rue edmond rostand - 13008 - Marseille - France.

La marque vanille noire by nicolas decitre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vanille noire by nicolas decitre arrivera à expiration en date du 20 mai 2027.


M. nicolas decitre - 99 rue edmond rostand - 13008 - Marseille - France


M. nicolas decitre - 99 rue edmond rostand - 13008 - Marseille - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.