Marque expirée - Marque en non vigueur

HM HomeMaison.com
NICOLAS DECHELETTE

Numéro de dépôt :
3457454
Date de dépôt :
19/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/10/2016
HM HomeMaison.com de NICOLAS DECHELETTE

Présentation de la marque HM HomeMaison.com

Déposée le 19 octobre 2006 par NICOLAS DECHELETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « HM HomeMaison.com »

Le déposant est NICOLAS DECHELETTE domicilié(e) 89 QUAI CHARLES DE GAULLE,69006 LYON - 69006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLAS DECHELETTE domicilié(e) 89 QUAI CHARLES DE GAULLE,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HM HomeMaison.com est expirée depuis le 19 octobre 2016.

NICOLAS DECHELETTE a également déposé les autres marques suivantes : Ctid compagnie textile international discount


NICOLAS DECHELETTE - 89 QUAI CHARLES DE GAULLE,69006 LYON - 69006 - France


NICOLAS DECHELETTE - 89 QUAI CHARLES DE GAULLE,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet partiel n°481453 - Publication au BOPI 2008-09-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; matières textiles à savoir : tissus.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; postiches ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; passementerie, à l'exception des accessoires se rapportant à la décoration de la fenêtre. Divers accessoires se rapportant à la décoration d'intérieur de l'habitat à savoir : passementerie. ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente de divers biens et marchandises en ligne (Internet) à savoir : vente au détail de meubles – coussins – galettes de chaises – polochons – coussins de sols – poufs – rideaux – voilages – stores – couvres-lits – passementerie – broches – pinces – linge de lit (draps – housse de couette) – linge de table (non en papier), articles de mercerie à l'exception des fils, figurines (statuettes) en bois, en plastique ou en résine, sets de table (non en papier).