Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Nicolas de Pontaud
/
AMCEPTER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AMCEPTER
Nicolas de Pontaud
Stéphane Bouffard

Numéro de dépôt :
3627947
Date de dépôt :
06/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
AMCEPTER de Nicolas de Pontaud

Présentation de la marque AMCEPTER

Déposée le 6 février 2009 par Nicolas de Pontaud et Stéphane Bouffard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMCEPTER »

Les déposants sont Nicolas de Pontaud domicilié(e) 163 rue Legendre,75017 PARIS - 75017 - France et Stéphane Bouffard domicilié(e) 125 rue Pierre Brossolette,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, nicolas de Pontaud domicilié(e) 163 rue Legendre,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41


Nicolas de Pontaud - 163 rue Legendre,75017 PARIS - 75017 - France

Stéphane Bouffard - 125 rue Pierre Brossolette,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France


nicolas de Pontaud - 163 rue Legendre,75017 PARIS - 75017 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Inscription le 28 janvier 2010 - Rejet total n°514766 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-28

Logiciels de jeux ; Dessin animé, disque compact (audio etou vidéo) ;

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.