Marque expirée - Marque en non vigueur
NOCOST
Numéro de dépôt :
3679517
Date de dépôt :
28/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2019
Présentation de la marque NOCOST
Déposée par voie électronique le 28 septembre 2009 par Nicolas de Nonneville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOCOST »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCOST est expirée depuis le 28 septembre 2019.
Nicolas de Nonneville a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09