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Marques déposées par Nicolas DAVID
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Les âmes bien nées
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les âmes bien nées
Nicolas DAVID, Agissant pour le compte de la société "Nicolas DAVID" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3836837
Date de dépôt :
06/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2021
Les âmes bien nées de Nicolas DAVID

Présentation de la marque Les âmes bien nées

Déposée par voie électronique le 6 juin 2011 par Nicolas DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les âmes bien nées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est Nicolas DAVID, Agissant pour le compte de la société "Nicolas DAVID" en cours de formation domicilié(e) 44 rue des Perrières - 39200 - Saint Claude - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas DAVID domicilié(e) 44 rue des Perrières - 39200 - Saint Claude - France.

La marque Les âmes bien nées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les âmes bien nées est expirée depuis le 6 juin 2021.


Nicolas DAVID, Agissant pour le compte de la société "Nicolas DAVID" en cours de formation - 44 rue des Perrières - 39200 - Saint Claude - France


Nicolas DAVID - 44 rue des Perrières - 39200 - Saint Claude - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes.