M. Nicolas David Julien Fernandez Mme. Maya Sallée
Numéro de dépôt :
4198900
Date de dépôt :
23/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2025
Présentation de la marque le serpent à plumes
Déposée par voie électronique le 23 juillet 2015 par monsieur Nicolas David Julien Fernandez et madame Maya Sallée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « le serpent à plumes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-33 du 14 août 2015.
Les déposants sont monsieur Nicolas David Julien Fernandez domicilié(e) 27 rue de venise - 64600 - Anglet - France et madame Maya Sallée domicilié(e) Bruyère - 24170 - Saint Pompont - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Maya Sallée domicilié(e) Bruyère - 24170 - Saint Pompont - France.
La marque le serpent à plumes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le serpent à plumes arrivera à expiration en date du 23 juillet 2025.
M. Nicolas David Julien Fernandez - 27 rue de venise - 64600 - Anglet - France
Mme. Maya Sallée - Bruyère - 24170 - Saint Pompont - France
Mme. Maya Sallée - Bruyère - 24170 - Saint Pompont - France
Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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