Marque enregistrée - Marque en vigueur

RILLETTES LA ROYALE
M. NICOLAS DAREINE

Numéro de dépôt :
4194495
Date de dépôt :
04/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2025
RILLETTES LA ROYALE de NICOLAS DAREINE

Présentation de la marque RILLETTES LA ROYALE

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2015 par monsieur NICOLAS DAREINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RILLETTES LA ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est monsieur NICOLAS DAREINE domicilié(e) 5 ZA DU PRIEURE - 37530 - POCE SUR CISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NICOLAS DAREINE domicilié(e) 5 ZA DU PRIEURE - 37530 - POCE SUR CISSE - France.

La marque RILLETTES LA ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RILLETTES LA ROYALE arrivera à expiration en date du 4 juillet 2025.

NICOLAS DAREINE a également déposé les autres marques suivantes : CRAZY BLUE SUN


M. NICOLAS DAREINE - 5 ZA DU PRIEURE - 37530 - POCE SUR CISSE - France


M. NICOLAS DAREINE - 5 ZA DU PRIEURE - 37530 - POCE SUR CISSE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.