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Marques déposées par monsieur nicolas cruz
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Apparence 38
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Apparence 38
M. nicolas cruz, Agissant pour le compte de la société "Apparence 38" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4022344
Date de dépôt :
24/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2023
Apparence 38 de nicolas cruz

Présentation de la marque Apparence 38

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2013 par monsieur nicolas cruz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Apparence 38 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est monsieur nicolas cruz domicilié(e) zone artisanale de malville - 38510 - creys mepieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. nicolas cruz domicilié(e) zone artisanale de malville - 38510 - creys mepieu - France.

La marque Apparence 38 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Apparence 38 est expirée depuis le 24 juillet 2023.


M. nicolas cruz, Agissant pour le compte de la société "Apparence 38" en cours de formation - zone artisanale de malville - 38510 - creys mepieu - France


M. nicolas cruz - zone artisanale de malville - 38510 - creys mepieu - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de véhicules.