Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ears
M. Nicolas COURAUD

Numéro de dépôt :
3983387
Date de dépôt :
16/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2023
L\'ears de Nicolas COURAUD

Présentation de la marque L'ears

Déposée par voie électronique le 16 février 2013 par monsieur Nicolas COURAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ears » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur Nicolas COURAUD domicilié(e) 32 bis Avenue des Courlis - 78110 - Le Vésinet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas COURAUD domicilié(e) 32 bis Avenue des Courlis - 78110 - Le Vésinet - France.

La marque L'ears a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ears est expirée depuis le 16 février 2023.


M. Nicolas COURAUD - 32 bis Avenue des Courlis - 78110 - Le Vésinet - France


M. Nicolas COURAUD - 32 bis Avenue des Courlis - 78110 - Le Vésinet - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs.