Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Le Cabas
Numéro de dépôt :
3760623
Date de dépôt :
17/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Le Cabas
Déposée par voie électronique le 17 août 2010 par Nicolas Cornet et Thomas Cornet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Cabas »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 6 mars 2012 - Rejet total n°571020 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06