Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Cabas
Nicolas Cornet, Agissant pour le compte de la société "Le Cabas" en cours de formation
Thomas Cornet, Agissant pour le compte de la société "Le Cabas" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3760623
Date de dépôt :
17/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Le Cabas de Nicolas Cornet

Présentation de la marque Le Cabas

Déposée par voie électronique le 17 août 2010 par Nicolas Cornet et Thomas Cornet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Cabas »

Les déposants sont Nicolas Cornet, Agissant pour le compte de la société "Le Cabas" en cours de formation domicilié(e) 16 Rue Montmartre - 75001 - Paris - France et Thomas Cornet, Agissant pour le compte de la société "Le Cabas" en cours de formation domicilié(e) 161 rue de Charonne - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas Cornet domicilié(e) 16 Rue Montmartre - 75001 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Nicolas Cornet, Agissant pour le compte de la société "Le Cabas" en cours de formation - 16 Rue Montmartre - 75001 - Paris - France

Thomas Cornet, Agissant pour le compte de la société "Le Cabas" en cours de formation - 161 rue de Charonne - 75011 - Paris - France


Nicolas Cornet - 16 Rue Montmartre - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 6 mars 2012 - Rejet total n°571020 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.