nicolas corbel, Agissant pour le compte de la société "Art Broc Concept Design" en cours de formation Xavier Landoys, Agissant pour le compte de la société "Art Brocante Concept Design" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3862510
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/09/2021
Présentation de la marque ABCD Art Broc Concept Design
Déposée le 28 septembre 2011 par nicolas corbel et Xavier Landoys
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ABCD Art Broc Concept Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-42 du 21 octobre 2011.
Les déposants sont nicolas corbel, Agissant pour le compte de la société "Art Broc Concept Design" en cours de formation domicilié(e) 24 rue de Malabry - 92350 - Le plessis robinson - France et Xavier Landoys, Agissant pour le compte de la société "Art Brocante Concept Design" en cours de formation domicilié(e) 10 La roulais - 35137 - Bédée - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, nicolas corbel domicilié(e) 24 rue de Malabry - 92350 - Le plessis robinson - France.
La marque ABCD Art Broc Concept Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABCD Art Broc Concept Design est expirée depuis le 28 septembre 2021.
nicolas corbel, Agissant pour le compte de la société "Art Broc Concept Design" en cours de formation - 24 rue de Malabry - 92350 - Le plessis robinson - France
Xavier Landoys, Agissant pour le compte de la société "Art Brocante Concept Design" en cours de formation - 10 La roulais - 35137 - Bédée - France
nicolas corbel - 24 rue de Malabry - 92350 - Le plessis robinson - France
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Peignes et éponges ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac.
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