Système d'Evaluation des Pratiques d'Intervention en Action Sanitaire et Sociale (SEPIASS)
Marque expirée - Marque en non vigueur
Système d'Evaluation des Pratiques d'Intervention en Action Sanitaire et Sociale (SEPIASS)
Nicolas COMBALBERT
Numéro de dépôt :
3553348
Date de dépôt :
31/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2018
Présentation de la marque Système d'Evaluation des Pratiques d'Intervention en Action Sanitaire et Sociale (SEPIASS)
Déposée le 31 janvier 2008 par Nicolas COMBALBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Système d'Evaluation des Pratiques d'Intervention en Action Sanitaire et Sociale (SEPIASS) »
Le déposant est Nicolas COMBALBERT domicilié(e) 35 rue de la Gaité,75014 PARIS - 75014 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas COMBALBERT domicilié(e) 35 rue de la Gaité,75014 PARIS - 75014 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Système d'Evaluation des Pratiques d'Intervention en Action Sanitaire et Sociale (SEPIASS) est expirée depuis le 31 janvier 2018.
Nicolas COMBALBERT - 35 rue de la Gaité,75014 PARIS - 75014 - France
Nicolas COMBALBERT - 35 rue de la Gaité,75014 PARIS - 75014 - France
Inscription le 1 juillet 2008 - Rejet partiel n°476576 - Publication au BOPI 2008-07-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30
Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Formation.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.
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