Marque expirée - Marque en non vigueur

JARDI éco
NICOLAS CHEREL
AGENTS DOUBLES SA, SA

Numéro de dépôt :
3653345
Date de dépôt :
07/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2019
JARDI éco de NICOLAS CHEREL

Présentation de la marque JARDI éco

Déposée le 7 août 2009 par NICOLAS CHEREL et la Société Anonyme (SA) AGENTS DOUBLES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDI éco »

Les déposants sont NICOLAS CHEREL domicilié(e) 12 CHEMIN DE LA DIME - 37190 - AZAY LE RIDEAU - France et la Société Anonyme (SA) AGENTS DOUBLES SA domicilié(e) 31 VAL SAINTE CROIX - L 1371 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLAS CHEREL domicilié(e) 12 CHEMIN DE LA DIME - 37190 - AZAY LE RIDEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDI éco est expirée depuis le 7 août 2019.


NICOLAS CHEREL - 12 CHEMIN DE LA DIME - 37190 - AZAY LE RIDEAU - France

AGENTS DOUBLES SA, SA - 31 VAL SAINTE CROIX - L 1371 LUXEMBOURG - Luxembourg


NICOLAS CHEREL - 12 CHEMIN DE LA DIME - 37190 - AZAY LE RIDEAU - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Errata de la publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 27 décembre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°591342 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-27

Collecteurs d'eau, à savoir installations de récupération d'eau.