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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICOLAS CHEBILLE
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VILLAGE ET TRADITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLAGE ET TRADITION
NICOLAS CHEBILLE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3820362
Date de dépôt :
04/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2021
VILLAGE ET TRADITION de NICOLAS CHEBILLE

Présentation de la marque VILLAGE ET TRADITION

Déposée le 4 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICOLAS CHEBILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLAGE ET TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICOLAS CHEBILLE domicilié(e) 610 rue Alfred Nobel, Le Millénaire - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 138 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo – West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque VILLAGE ET TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLAGE ET TRADITION est expirée depuis le 4 avril 2021.

NICOLAS CHEBILLE a également déposé les autres marques suivantes : LOU SUD , EXTREME BULLE & BUBBLE , CLOMONTE , ECO ATTITUDE ENSEMBLE TOGETHER , DORIAC , LOU SUD , ECO ATTITUDE ENSEMBLE TOGETHER , ECO ATTITUDE , PONTEL , CLOSMONTE


NICOLAS CHEBILLE, Société à Responsabilité Limitée - 610 rue Alfred Nobel, Le Millénaire - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 513138933


SCHMIT-CHRETIEN, SAS - Parc de Basso Cambo – West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine protégée « Anjou », « Beaujolais », « Côtes de Beaune », « Côtes de Nuit », « Côtes du Rhône », « Côtes du Roussillon », « Mâcon ».