Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONTEL
NICOLAS CHEBILLE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
4007503
Date de dépôt :
27/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2023
PONTEL de NICOLAS CHEBILLE

Présentation de la marque PONTEL

Déposée par voie électronique le 27 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICOLAS CHEBILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PONTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICOLAS CHEBILLE domicilié(e) 610 Rue Alfred Nobel, Le Millénaire - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 138 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme. SYLVETTE BENQUET domicilié(e) 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO - WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque PONTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONTEL est expirée depuis le 27 mai 2023.

NICOLAS CHEBILLE a également déposé les autres marques suivantes : VILLAGE ET TRADITION , LOU SUD , EXTREME BULLE & BUBBLE , CLOMONTE , ECO ATTITUDE ENSEMBLE TOGETHER , DORIAC , LOU SUD , ECO ATTITUDE ENSEMBLE TOGETHER , ECO ATTITUDE , CLOSMONTE


NICOLAS CHEBILLE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 610 Rue Alfred Nobel, Le Millénaire - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 513138933


SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme. SYLVETTE BENQUET - 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO - WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Vins.