Marque enregistrée - Marque en vigueur

iCS-digital
Monsieur Nicolas Chapal

Numéro de dépôt :
4459968
Date de dépôt :
08/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2028
iCS-digital de Nicolas Chapal

Présentation de la marque iCS-digital

Déposée par voie électronique le 8 juin 2018 par monsieur Nicolas Chapal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « iCS-digital » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est monsieur Nicolas Chapal domicilié(e) 12b rue des Hauts de la Fontaine - 34980 - Combaillaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nicolas Chapal domicilié(e) 12b rue des Hauts de la Fontaine - 34980 - Combaillaux - France.

La marque iCS-digital a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4459968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iCS-digital arrivera à expiration en date du 8 juin 2028.

Nicolas Chapal a également déposé les autres marques suivantes : stemgenomics


Monsieur Nicolas Chapal - 12b rue des Hauts de la Fontaine - 34980 - Combaillaux - France


Monsieur Nicolas Chapal - 12b rue des Hauts de la Fontaine - 34980 - Combaillaux - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.