Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

INTIS
Nicolas CHABRAN
Médéric ADELINE
Benoit LAHAYE
Benoit HEDOUIN

Numéro de dépôt :
3269821
Date de dépôt :
22/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
INTIS de Nicolas CHABRAN

Présentation de la marque INTIS

Déposée le 22 janvier 2004 par Nicolas CHABRAN, Médéric ADELINE, Benoit LAHAYE, Benoit HEDOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTIS »

Les déposants sont Nicolas CHABRAN domicilié(e) 13 rue Vergniaud,75013 Paris - 75013 - France, Médéric ADELINE domicilié(e) 20 rue de Chambray,27950 Sainte-Colombes-près-Vernon - 27950 - France, Benoit LAHAYE domicilié(e) 46 rue de l'église,75015 Paris - 75015 - France, Benoit HEDOUIN domicilié(e) 144 avenue Edmond Grasset,17000 La Rochelle - 17000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nicolas CHABRAN domicilié(e) 13 rue Vergniaud,75013 PARIS - 75013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42


Nicolas CHABRAN - 13 rue Vergniaud,75013 Paris - 75013 - France

Médéric ADELINE - 20 rue de Chambray,27950 Sainte-Colombes-près-Vernon - 27950 - France

Benoit LAHAYE - 46 rue de l'église,75015 Paris - 75015 - France

Benoit HEDOUIN - 144 avenue Edmond Grasset,17000 La Rochelle - 17000 - France


Monsieur Nicolas CHABRAN - 13 rue Vergniaud,75013 PARIS - 75013 - France


Inscription le 11 avril 2005 - Rejet total n°410696 - Publication au BOPI 2005-04-11

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Travaux de plomberie ; Pose, entretien et réparation d'installations thermiques (climatisation, froid, chauffage) ; Pose, entretien et réparation d'installations de production d'électricité. Etudes de projets techniques, notamment dans le domaine de l'énergétique ; Bureau d'étude dans le génie thermique et énergétique. Formation.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.