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Marques déposées par Nicolas Chabas
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VIA NATURE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VIA NATURE
Nicolas Chabas, Agissant pour le compte de la société "VIANATURE" en cours de formation
Salvatore Baiera, Agissant pour le compte de la société "Vianature" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3788128
Date de dépôt :
06/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
VIA NATURE de Nicolas Chabas

Présentation de la marque VIA NATURE

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2010 par Nicolas Chabas et Salvatore Baiera auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIA NATURE »

Les déposants sont Nicolas Chabas, Agissant pour le compte de la société "VIANATURE" en cours de formation domicilié(e) 355 route de caumont - 84800 - isle sur la sorgue - France et Salvatore Baiera, Agissant pour le compte de la société "Vianature" en cours de formation domicilié(e) 52b avenue bonaventure - 84000 - avignon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chabas Nicolas domicilié(e) 355 route de caumont - 84800 - isle sur la sorgue - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Nicolas Chabas, Agissant pour le compte de la société "VIANATURE" en cours de formation - 355 route de caumont - 84800 - isle sur la sorgue - France

Salvatore Baiera, Agissant pour le compte de la société "Vianature" en cours de formation - 52b avenue bonaventure - 84000 - avignon - France


Chabas Nicolas - 355 route de caumont - 84800 - isle sur la sorgue - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564827 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;Fruits et légumes frais issus de l'Agriculture biologique et du traditionnel.