Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NO MORE WASTE
M. Nicolas CHABANNE
Mlle Aude PLANCHE

Numéro de dépôt :
4268283
Date de dépôt :
27/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
NO MORE WASTE de Nicolas CHABANNE

Présentation de la marque NO MORE WASTE

Déposée par voie électronique le 27 avril 2016 par monsieur Nicolas CHABANNE et mademoiselle Aude PLANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NO MORE WASTE »

Les déposants sont monsieur Nicolas CHABANNE domicilié(e) 132 avenue de l'Europe - 84200 - CARPENTRAS - France et mademoiselle Aude PLANCHE domicilié(e) 28 rue Bayard - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas CHABANNE domicilié(e) 132 avenue de l'Europe - 84200 - CARPENTRAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Nicolas CHABANNE a également déposé les autres marques suivantes : MOI, MOCHE ET SUCCULENT UN PEU MOINS BEAU MAIS AUSSI BON ! WWW.LESGUEULESCASSEES.ORG , Les Gueules Cassées , UGLY MUGS TOO GOOD TO WASTE ! WWW.TOOGOOD-TOWASTE.COM , Fruits, légumes et produits moches , Who is the boss , THE CONSUMER'S BRAND , C'est qui le patron ?! , J'ACHETE ! , UGLY MUGS , UGLY FOOD TOO GOOD TO WASTE ! WWW.TOOGOOD-TOWASTE.COM


M. Nicolas CHABANNE - 132 avenue de l'Europe - 84200 - CARPENTRAS - France

Mlle Aude PLANCHE - 28 rue Bayard - 75008 - Paris - France


M. Nicolas CHABANNE - 132 avenue de l'Europe - 84200 - CARPENTRAS - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 10 juillet 2018 - Rejet total n°727826 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-10

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.