Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES GUEULES CASSEES BONS A CONSOMMER, PAS A JETER ! WWW.LES GUEULESCASSEES.ORG
M. Nicolas CHABANNE

Numéro de dépôt :
4132534
Date de dépôt :
08/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2024
LES GUEULES CASSEES BONS A CONSOMMER, PAS A JETER ! WWW.LES GUEULESCASSEES.ORG de Nicolas CHABANNE

Présentation de la marque LES GUEULES CASSEES BONS A CONSOMMER, PAS A JETER ! WWW.LES GUEULESCASSEES.ORG

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2014 par monsieur Nicolas CHABANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES GUEULES CASSEES BONS A CONSOMMER, PAS A JETER ! WWW.LES GUEULESCASSEES.ORG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Nicolas CHABANNE domicilié(e) 132 avenue de l'europe - 84200 - CARPENTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas CHABANNE domicilié(e) 132 avenue de l'europe - 84200 - CARPENTRAS - France.

La marque LES GUEULES CASSEES BONS A CONSOMMER, PAS A JETER ! WWW.LES GUEULESCASSEES.ORG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132534.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GUEULES CASSEES BONS A CONSOMMER, PAS A JETER ! WWW.LES GUEULESCASSEES.ORG arrivera à expiration en date du 8 novembre 2024.

Nicolas CHABANNE a également déposé les autres marques suivantes : MOI, MOCHE ET SUCCULENT UN PEU MOINS BEAU MAIS AUSSI BON ! WWW.LESGUEULESCASSEES.ORG , Les Gueules Cassées , UGLY MUGS TOO GOOD TO WASTE ! WWW.TOOGOOD-TOWASTE.COM , Fruits, légumes et produits moches , Who is the boss , THE CONSUMER'S BRAND , C'est qui le patron ?! , J'ACHETE ! , UGLY MUGS , UGLY FOOD TOO GOOD TO WASTE ! WWW.TOOGOOD-TOWASTE.COM


M. Nicolas CHABANNE - 132 avenue de l'europe - 84200 - CARPENTRAS - France


M. Nicolas CHABANNE - 132 avenue de l'europe - 84200 - CARPENTRAS - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.