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Marques déposées par Nicolas CHABANNE
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LE PETIT PRODUCTEUR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE PETIT PRODUCTEUR
Nicolas CHABANNE

Numéro de dépôt :
3481145
Date de dépôt :
09/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE PETIT PRODUCTEUR de Nicolas CHABANNE

Présentation de la marque LE PETIT PRODUCTEUR

Déposée le 9 février 2007 par Nicolas CHABANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT PRODUCTEUR »

Le déposant est Nicolas CHABANNE domicilié(e) Les combes, route de Flassan,84570 MORMOIRON - 84570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas CHABANNE domicilié(e) Les combes, route de Flassan,84570 MORMOIRON - 84570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 33

Nicolas CHABANNE a également déposé les autres marques suivantes : MDC La marque du consommateur La marque des consommateurs !


Nicolas CHABANNE - Les combes, route de Flassan,84570 MORMOIRON - 84570 - France


Nicolas CHABANNE - Les combes, route de Flassan,84570 MORMOIRON - 84570 - France


Inscription le 3 juin 2008 - Rejet total n°474988 - Publication au BOPI 2008-06-03

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.