Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Fruits, légumes et produits moches
M. Nicolas CHABANNE
Numéro de dépôt :
4216346
Date de dépôt :
09/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Fruits, légumes et produits moches
Déposée par voie électronique le 9 octobre 2015 par monsieur Nicolas CHABANNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Fruits, légumes et produits moches »
Le déposant est monsieur Nicolas CHABANNE domicilié(e) 132 avenue de 'Europe - 84200 - Carpentras - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas Chabanne domicilié(e) 132 avenue de l'Europe - 84200 - Carpentras - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Nicolas CHABANNE - 132 avenue de 'Europe - 84200 - Carpentras - France
M. Nicolas Chabanne - 132 avenue de l'Europe - 84200 - Carpentras - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Inscription le 15 juin 2017 - Rejet total n°701840 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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