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C EST QUI LE PATRON ? ! LA MARQUE DU CONSOMMATEUR WWW.LAMARQUEDUCONSOMMATEUR.COM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C EST QUI LE PATRON ? ! LA MARQUE DU CONSOMMATEUR WWW.LAMARQUEDUCONSOMMATEUR.COM
M. Nicolas Chabanne

Numéro de dépôt :
4309638
Date de dépôt :
24/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2026
C EST QUI LE PATRON ? ! LA MARQUE DU CONSOMMATEUR WWW.LAMARQUEDUCONSOMMATEUR.COM de Nicolas Chabanne

Présentation de la marque C EST QUI LE PATRON ? ! LA MARQUE DU CONSOMMATEUR WWW.LAMARQUEDUCONSOMMATEUR.COM

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2016 par monsieur Nicolas Chabanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C EST QUI LE PATRON ? ! LA MARQUE DU CONSOMMATEUR WWW.LAMARQUEDUCONSOMMATEUR.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est monsieur Nicolas Chabanne domicilié(e) 132 avenue de l'Europe - 84200 - Carpentras - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas CHABANNE domicilié(e) 132 avenue de l'Europe - 84200 - CARPENTRAS - France.

La marque C EST QUI LE PATRON ? ! LA MARQUE DU CONSOMMATEUR WWW.LAMARQUEDUCONSOMMATEUR.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C EST QUI LE PATRON ? ! LA MARQUE DU CONSOMMATEUR WWW.LAMARQUEDUCONSOMMATEUR.COM arrivera à expiration en date du 24 octobre 2026.

Nicolas Chabanne a également déposé les autres marques suivantes : MOI, MOCHE ET SUCCULENT UN PEU MOINS BEAU MAIS AUSSI BON ! WWW.LESGUEULESCASSEES.ORG , Les Gueules Cassées , UGLY MUGS TOO GOOD TO WASTE ! WWW.TOOGOOD-TOWASTE.COM , Fruits, légumes et produits moches , Who is the boss , THE CONSUMER'S BRAND , C'est qui le patron ?! , J'ACHETE ! , UGLY MUGS , UGLY FOOD TOO GOOD TO WASTE ! WWW.TOOGOOD-TOWASTE.COM


M. Nicolas Chabanne - 132 avenue de l'Europe - 84200 - Carpentras - France


M. Nicolas CHABANNE - 132 avenue de l'Europe - 84200 - CARPENTRAS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Inscription le 30 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°703225 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-06-30

Inscription le 4 avril 2018 - Concession de licence n°720667 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-04

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.