Marque enregistrée - Marque en vigueur

C'est qui le patron ?!
M. Nicolas Chabanne

Numéro de dépôt :
4203527
Date de dépôt :
14/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/08/2025
C\'est qui le patron ?! de Nicolas Chabanne

Présentation de la marque C'est qui le patron ?!

Déposée par voie électronique le 14 août 2015 par monsieur Nicolas Chabanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C'est qui le patron ?! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-36 du 4 septembre 2015.

Le déposant est monsieur Nicolas Chabanne domicilié(e) 132 avenue de l'Europe - 84200 - Carpentras - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas Chabanne domicilié(e) 132 avenue de l'Europe - 84200 - Carpentras - France.

La marque C'est qui le patron ?! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'est qui le patron ?! arrivera à expiration en date du 14 août 2025.

Nicolas Chabanne a également déposé les autres marques suivantes : MOI, MOCHE ET SUCCULENT UN PEU MOINS BEAU MAIS AUSSI BON ! WWW.LESGUEULESCASSEES.ORG , Les Gueules Cassées , UGLY MUGS TOO GOOD TO WASTE ! WWW.TOOGOOD-TOWASTE.COM , Fruits, légumes et produits moches , Who is the boss , THE CONSUMER'S BRAND , J'ACHETE ! , UGLY MUGS , UGLY FOOD TOO GOOD TO WASTE ! WWW.TOOGOOD-TOWASTE.COM , Tous antigaspi


M. Nicolas Chabanne - 132 avenue de l'Europe - 84200 - Carpentras - France


M. Nicolas Chabanne - 132 avenue de l'Europe - 84200 - Carpentras - France


Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Inscription le 30 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°703225 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-06-30

Inscription le 4 avril 2018 - Concession de licence n°720667 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.