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Marques déposées par Nicolas CAVALLI
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TERROIR & PRODUITS REGIONAUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERROIR & PRODUITS REGIONAUX
Nicolas CAVALLI

Numéro de dépôt :
3646920
Date de dépôt :
27/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2019
TERROIR & PRODUITS REGIONAUX de Nicolas CAVALLI

Présentation de la marque TERROIR & PRODUITS REGIONAUX

Déposée le 27 avril 2009 par Nicolas CAVALLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIR & PRODUITS REGIONAUX »

Le déposant est Nicolas CAVALLI domicilié(e) 36 Bis AVENUE ANDRE DULIN - 17340 YVES - LES BOUCHOLEURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas CAVALLI domicilié(e) 36 Bis AVENUE ANDRE DULIN - 17340 YVES - LES BOUCHOLEURS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR & PRODUITS REGIONAUX est expirée depuis le 27 avril 2019.


Nicolas CAVALLI - 36 Bis AVENUE ANDRE DULIN - 17340 YVES - LES BOUCHOLEURS - France


Nicolas CAVALLI - 36 Bis AVENUE ANDRE DULIN - 17340 YVES - LES BOUCHOLEURS - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Viande ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; conserves de viande ; animaux vivants ; tous ces produits étant issus d'un élevage traditionnel ; poisson ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée ; cidres ; extraits ou essences alcooliques.