Marque expirée - Marque en non vigueur

SANS VENIN
NICOLAS CAVALLI

Numéro de dépôt :
3680295
Date de dépôt :
01/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2019
SANS VENIN de NICOLAS CAVALLI

Présentation de la marque SANS VENIN

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2009 par NICOLAS CAVALLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANS VENIN »

Le déposant est NICOLAS CAVALLI domicilié(e) 36 BIS AV ANDRE DULIN - 17340 - YVES - LES BOUCHOLEURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLAS CAVALLI domicilié(e) 36 BIS AV ANDRE DULIN - 17340 - YVES - LES BOUCHOLEURS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS VENIN est expirée depuis le 1 octobre 2019.

NICOLAS CAVALLI a également déposé les autres marques suivantes : TERROIR & PRODUITS REGIONAUX


NICOLAS CAVALLI - 36 BIS AV ANDRE DULIN - 17340 - YVES - LES BOUCHOLEURS - France


NICOLAS CAVALLI - 36 BIS AV ANDRE DULIN - 17340 - YVES - LES BOUCHOLEURS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.