Gites de charme
Présentation de la marque Gites de charme
Déposée le 24 juin 2010 par Nicolas CAUMETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Gites de charme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Gites de charme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gites de charme est expirée depuis le 24 juin 2020.
Nicolas CAUMETTE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45