Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gites de charme
Nicolas CAUMETTE

Numéro de dépôt :
3748809
Date de dépôt :
24/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
24/06/2020
Gites de charme de Nicolas CAUMETTE

Présentation de la marque Gites de charme

Déposée le 24 juin 2010 par Nicolas CAUMETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Gites de charme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est Nicolas CAUMETTE domicilié(e) 12 Boulevard CHARRIER - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas CAUMETTE domicilié(e) 12 Bd Charrier - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque Gites de charme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gites de charme est expirée depuis le 24 juin 2020.

Nicolas CAUMETTE a également déposé les autres marques suivantes : PROXI NOVA , PLATEFORME EQUITABLE DU LOGEMENT


Nicolas CAUMETTE - 12 Boulevard CHARRIER - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Nicolas CAUMETTE - 12 Bd Charrier - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.