Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LITTLE MOA
NICOLAS Catherine illustratrice
Numéro de dépôt :
3395615
Date de dépôt :
24/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LITTLE MOA
Déposée le 24 novembre 2005 par la société NICOLAS Catherine illustratrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LITTLE MOA »
Le déposant est la société NICOLAS Catherine illustratrice domicilié(e) 8 Rue des Sources,92160 ANTONY - 92160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 249 500 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Catherine NICOLAS domicilié(e) 8 Rue des Sources,92160 ANTONY - 92160 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NICOLAS Catherine illustratrice - 8 Rue des Sources,92160 ANTONY - 92160 - France - SIREN 388249500
Melle Catherine NICOLAS - 8 Rue des Sources,92160 ANTONY - 92160 - France
Inscription le 10 octobre 2006 - Rejet total n°442087 - Publication au BOPI 2006-10-10
Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02
* produits de l'imprimerie : (articles de papeterie, adhésifs pour la papeterie, boîte en carton ou papier, affiches, albums, cartes, livres, journeaux, calendriers, tableaux encadrés ou non, dessins, mouchoir de poche en papier, cartes postales virtuelles). * vêtements : (chemises, foulards, chaussettes sous-vêtements, chaussures, ti-shirt). * jeux, jouets : (jeux de cartes, peluches, figurines en résine). * joaillerie, bijouterie : (porte-clés fantaisie, badges).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LITTLE MOA"
