Marque enregistrée - Marque en vigueur

CACHE CAM
Nicolas CAPRON

Numéro de dépôt :
4376345
Date de dépôt :
13/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2027
CACHE CAM de Nicolas CAPRON

Présentation de la marque CACHE CAM

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2017 par Nicolas CAPRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CACHE CAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est Nicolas CAPRON domicilié(e) 4 RUE BERNARD GARRIGOU - 91230 - MONTGERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas CAPRON domicilié(e) 4 RUE BERNARD GARRIGOU - 91230 - MONTGERON - France.

La marque CACHE CAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CACHE CAM arrivera à expiration en date du 13 juillet 2027.


Nicolas CAPRON - 4 RUE BERNARD GARRIGOU - 91230 - MONTGERON - France


Nicolas CAPRON - 4 RUE BERNARD GARRIGOU - 91230 - MONTGERON - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Inscription le 5 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°739844 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;

Appareils et instruments scientifiques ;

Recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.