Présentation de la marque Protein Nitric Oxide System – NOS Factors
Déposée le 14 novembre 2005 par Nicolas CAPPELAERE et Philippe MALLORCA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « Protein Nitric Oxide System – NOS Factors »
Les déposants sont Nicolas CAPPELAERE domicilié(e) 32 rue Paul Bounin,06100 NICE - 06100 - France et Philippe MALLORCA domicilié(e) 7 Avenue Jeanne d'Arc, Les Jardins d'Eleis,06700 SAINT LAURENT DU VAR - 06700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Nicolas CAPPELAERE - 32 rue Paul Bounin,06100 NICE - 06100 - France
Philippe MALLORCA - 7 Avenue Jeanne d'Arc, Les Jardins d'Eleis,06700 SAINT LAURENT DU VAR - 06700 - France
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France
Inscription le 17 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487894 - Publication au BOPI 2008-12-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-16
Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51
Inscription le 16 mars 2012 - Changement d'adresse n°571771 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16
Inscription le 16 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571769 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16
Inscription le 16 mars 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°571770 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16
Inscription le 29 août 2012 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°583260 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29
Inscription le 27 août 2012 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°582829 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27
Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical ; substances diététiques à usage médical pour sportifs ; compléments alimentaires à usage médical à base de protéines et/ou de plantes et/ou d'extraits de plantes et/ou de minéraux et/ou de vitamines et/ou de fruits et/ou d'herbes et/ou de fibres et/ou de lipides et/ou d'acides aminées et/ou d'acides gras sous forme de capsules, comprimés, ampoules, solutions buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescent ou non ; alicaments. Compléments alimentaires non à usage médical à base de plantes et/ou de vitamines et/ou de minéraux et/ou acides aminés et/ou de végétaux sous forme de capsules, comprimés, ampoules, concentrés buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescents ou non. Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons sans sucre ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; boissons ou préparations pour boissons pouvant contenir des plantes et/ou extraits de plantes et/ou de fruits et/ou herbes et/ou fibres et/ou des protéines et/ou des lipides et/ou des vitamines et/ou des minéraux et/ou des acides aminés et/ou des acides gras et/ou des végétaux, ces préparations ou boissons pouvant être gazeuses ou non.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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