Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Le Père Brun
Monsieur Nicolas Brun

Numéro de dépôt :
4655603
Date de dépôt :
10/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2030
Domaine Le Père Brun de Nicolas Brun

Présentation de la marque Domaine Le Père Brun

Déposée par voie électronique le 10 juin 2020 par monsieur Nicolas Brun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Le Père Brun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Nicolas Brun domicilié(e) 105 Impasse Claude Vernet - 84700 - Sorgues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Le Père Brun, Monsieur Nicolas Brun domicilié(e) 1104 Chemin des Pompes - 84700 - Sorgues - France.

La marque Domaine Le Père Brun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4655603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Le Père Brun arrivera à expiration en date du 10 juin 2030.


Monsieur Nicolas Brun - 105 Impasse Claude Vernet - 84700 - Sorgues - France


Domaine Le Père Brun, Monsieur Nicolas Brun - 1104 Chemin des Pompes - 84700 - Sorgues - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Vins d'appellation d'origine protégée.