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Marques déposées par NICOLAS BROUSSE
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GRIGNOTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRIGNOTE
NICOLAS BROUSSE

Numéro de dépôt :
4339512
Date de dépôt :
20/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2027
GRIGNOTE de NICOLAS BROUSSE

Présentation de la marque GRIGNOTE

Déposée par voie électronique le 20 février 2017 par NICOLAS BROUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRIGNOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est NICOLAS BROUSSE domicilié(e) 6 RUE DU TAUR - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLAS BROUSSE domicilié(e) 6 RUE DU TAUR - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque GRIGNOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRIGNOTE arrivera à expiration en date du 20 février 2027.


NICOLAS BROUSSE - 6 RUE DU TAUR - 31000 - TOULOUSE - France


NICOLAS BROUSSE - 6 RUE DU TAUR - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Inscription le 25 mai 2018 - Rejet partiel n°724581 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-25

Viande  ; poisson  ; volaille  ; gibier  ; fruits conservés  ; fruits congelés  ; fruits secs  ; fruits cuisinés  ; légumes conservés  ; légumes surgelés  ; légumes séchés  ; légumes cuits  ; gelées  ; confitures  ; compotes  ; ¿ufs  ; lait  ; produits laitiers  ; huiles à usage alimentaire ; beurre  ; salaisons  ; crustacés (non vivants)  ; coquillages non vivants ; conserves de viande  ; conserves de poisson  ; fromages  ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café  ; thé  ; cacao  ; sucre  ; riz  ; tapioca  ; farine  ; glaces alimentaires ; miel  ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure  ; sel  ; moutarde  ; vinaigre  ; sauces (condiments)  ; épices  ; glace à rafraîchir  ; boissons à base de cacao  ; boissons à base de café  ; boissons à base de thé ;

Fruits frais  ; légumes frais  ; semences (graines)  ; crustacés vivants  ; coquillages vivants ; céréales en grains non travaillés ;

Bières  ; eaux minérales (boissons)  ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits  ; jus de fruits  ; sirops pour boissons  ; préparations pour faire des boissons  ; limonades  ; nectars de fruits  ; sodas  ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation)  ; services de bars  ; services de traiteurs  ; services hôteliers.