Marque enregistrée - Marque en vigueur

BLACK CITRUS
M. Nicolas BROSSE, Agissant pour le compte de la société "Black-Citrus" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4165538
Date de dépôt :
17/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2025
BLACK CITRUS de Nicolas BROSSE

Présentation de la marque BLACK CITRUS

Déposée par voie électronique le 17 mars 2015 par monsieur Nicolas BROSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BLACK CITRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est monsieur Nicolas BROSSE domicilié(e) Le Mesnil Roger - 14220 - Saint Martin de Sallen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Black-Citrus, M. Nicolas BROSSE domicilié(e) Le Mesnil Roger - 14220 - Saint Martin de Sallen - France.

La marque BLACK CITRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165538.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLACK CITRUS arrivera à expiration en date du 17 mars 2025.


M. Nicolas BROSSE, Agissant pour le compte de la société "Black-Citrus" en cours de formation - Le Mesnil Roger - 14220 - Saint Martin de Sallen - France


Black-Citrus, M. Nicolas BROSSE - Le Mesnil Roger - 14220 - Saint Martin de Sallen - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Inscription le 26 avril 2017 - Immatriculation de société n°698792 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-26

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.