Déposée le 9 mars 2001 par monsieur Nicolas BROCK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BROCK FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est monsieur Nicolas BROCK domicilié(e) Le Briou - route de Bourges, 18300 SANCERRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PICOVSCHI - France.
La marque BROCK FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROCK FRANCE est expirée depuis le 9 mars 2011.
Monsieur Nicolas BROCK - Le Briou - route de Bourges, 18300 SANCERRE - France
Cabinet PICOVSCHI - France
Inscription le 29 janvier 2003 - Rejet partiel n°364793 - Publication au BOPI 2003-01-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-40
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Produits agricoles, notamment raisins Vins d'appellation d'origine de Sancerre Transformation de produits agricoles, notamment pressage et vinification Services qui ne peuvent être classés dans une autre classe, à savoir : dégustation, gestion de lieux d'exposition.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BROCK FRANCE"
